Pac Post 2020 La simplification des contrôles à l’essai

« Nous voulons être prêts quand la future Pac sera mise en place en 2021, 2022 ou 2023. Nous travaillons déjà sur un système d’analyse des images satellitaires qui s’appelle le monitoring », a expliqué Véronique Lemaire, adjointe au directeur des soutiens directs agricoles à l’ASP, le 26 février 2019, sur le stand du ministère de l’Agriculture au Sima.

Utiliser les nouvelles technologies

Le registre parcellaire graphique restera le cœur du système. Mais le monitoring se concentre sur les parcelles de chaque îlot. « C’est un vrai choix de la Commission européenne de pouvoir utiliser les nouvelles technologies pour faciliter la vie des agriculteurs par rapport à leurs obligations réglementaires », insiste Véronique Lemaire.

L’objectif est d’utiliser les images satellites pour suivre les parcelles en continu et remplacer le contrôle sur place. Les satellites réalisent un passage tous les 3 jours. Le monitoring devrait par exemple permettre à l’ASP d’identifier la culture en place sur la parcelle en temps réel. Aujourd’hui 100 % des exploitations sont contrôlées administrativement tous les ans sur quelques points de contrôle, et des contrôles sur le terrain sont réalisés sur 5 % des structures.

Vérifier au fur et à mesure

« On fera les vérifications au fur et à mesure. Par exemple, sur la diversité des cultures ou l’implantation des cultures dérobées, nous pourrons mettre en place des avertissements pour signaler que les dates limites d’implantation approchent. Nous souhaitons être davantage dans le dialogue au quotidien avec les agriculteurs. Ils pourront répondre en direct avec des photos de leurs parcelles prises par smartphone par exemple », explique l’ASP.

Il reste aujourd’hui encore des questions techniques à régler. Le système d’identification des cultures en place est moins fiable sur les petites parcelles alors que celles-ci représentent 2 millions sur les 9 millions de parcelles déclarées sur Telepac. Autre spécificité française : les pratiques culturales sont très diversifiées et la classification des cultures comporte plus de 330 références différentes.

Autant de cultures que le système de monitoring devra pouvoir identifier. L’ASP planche sur ces points pour que l’outil soit prêt lors de la mise en place de la future Pac. Le souhait de la Commission est vraiment de fluidifier et de simplifier les contrôles, nous dit-on à l’ASP, et surtout de diminuer le nombre de contrôles sur place.